Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé A. Firmin Le Bodo, J.-C. Grelier, Assemblée nationale, juin 2021, 174 p. (Rapport 4267) Le choix de leur périmètre de compétences particulièrement ambitieux, puisqu’il s’agissait de créer un acteur ré... agence régionale de santé politique publique 9 sept. 2021 0 319
Charte éthique et accompagnement du grand âge × Cette Charte présentée le 2 septembre 2021 vise à contribuer à un plus juste engagement de celles et ceux qui investissent dans le soin et l’accompagnement un sens élevé de la responsabilité humaine... Personnes âgées éthique 8 sept. 2021 0 337
Québec : Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur Le Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 (ci-après appelé « le Plan d’action ») est un cadre cohérent qui vise à doter les réseaux de l’enseignement supérieu... plan national santé mentale étudiant 8 sept. 2021 0 424
L'avis du Comité européen des régions : Le plan d'action européen pour l'économie sociale Le plan d'action européen pour l'économie sociale sera adoptée par la Commission européenne fin 2021. Jeudi 1er juillet dernier, le Comité européen des régions (CdR), une assemblée politique composée ... europe économie sociale 6 sept. 2021 0 222
L’Ecole de la République - Dossier de la rentrée https://www.education.gouv.fr/l-ecole-de-la-republique-annee-scolaire-2021-2022-324650 Edito de Jean-Michel Blanquer Ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports En maintenant autan... santé scolaire 3 sept. 2021 0 241
Le plan national de prévention des déchets : ses objectifs et ses mesures Le plan national de prévention des déchets (PNPD), piloté par le ministère de la transition écologique, vise à fournir une vision d’ensemble des orientations stratégiques de la politique publique de p... déchets environnement plan national 2 sept. 2021 0 171
Prévention de la violence : état actuel du savoir sur l'efficacité des approches Le Conseil fédéral a décidé, en juin 2010, de réaliser le programme national de prévention Jeunes et violence de 2011 à 2015. Ce programme, qui repose sur une coopération tripartite entre la Confédéra... Lutte contre les violences 1 sept. 2021 0 170
Schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2021-2025 https://www.cnsa.fr/documentation/cnsa_21-01_handicaps_accessible.pdf Le deuxième Schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares 2014-2018 a permis de déployer le di... ESSMS 27 août 2021 0 206
Personnes âgées, mobilité résidentielle et aménagement du territoire : des pistes pour les collectivités https://www.banquedesterritoires.fr/personnes-agees-mobilite-residentielle-et-amenagement-du-territoire-des-pistes-pour-les Le Conseil de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge ... Mobilités Personnes âgées politique territoriale 26 août 2021 0 216