Arrêté du 16 janvier 2024 relatif aux programmes de dépistages organisés des cancers

19 février 2024 par
Arrêté du 16 janvier 2024 relatif aux programmes de dépistages organisés des cancers
Daniel Oberlé

EN SAVOIR PLUS / https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049025564


Table des matières

I. - Pilotage stratégique national

II. - Pilotage et coordination au niveau régional

III. - Stratégie d'invitation et de relance

IV. - Lutte contre les inégalités de santé et actions d'Aller-Vers

V. - Suivi de la population

VI. - Dérogations au cahier des charges

VII. - Evaluation du programme

VIII. - Le système d'information des dépistages

IX. - Traitements de données à caractère personnel

dans LOI