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Tout savoir pour mettre en œuvre l'évaluation des ESSMS

✍️ Haute autorité en Santé - HAS - Mis en ligne le 18 juil. 2025
22 juillet 2025 par
Tout savoir pour mettre en œuvre l'évaluation des ESSMS
Daniel Oberlé - Pratiques en santé Oberlé
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📊🔍 L'évaluation des ESSMS est un levier essentiel pour améliorer la qualité de l'accompagnement. 

Cet article regroupe toutes les informations essentielles sur l'évaluation des ESSMS, avec des liens vers les ressources clés.

EN SAVOIR PLUS ➡️🔗 https://www.has-sante.fr/jcms/p_3323069/fr/mettre-en-oeuvre-l-evaluation-des-essms 

➕ Pour plus d'informations voir les articles référencés par "Pratiques en Santé" sur le thème Evaluation des ESSMS ➡️🔗 https://pratiquesensante.odoo.com/6-3-evaluation-des-essms 

Résumé

Contexte et enjeux

L'évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) est une démarche cruciale pour garantir la qualité de l'accompagnement. La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié un référentiel et un manuel en mars 2022, suivis d'une procédure en mai 2022, pour structurer cette évaluation. Ces outils visent à harmoniser les pratiques et à assurer une amélioration continue de la qualité des services rendus.

Méthodologie et mise en œuvre

Le dispositif d'évaluation repose sur trois méthodes principales : l'accompagné traceur, le traceur ciblé et l'audit système. Chaque méthode est associée à un chapitre spécifique du référentiel, qui comprend 3 chapitres, 9 thématiques, 42 objectifs et 157 critères. Les ESSMS sont encouragés à utiliser ce référentiel comme outil de pilotage de leur démarche qualité. Les évaluations sont réalisées par des organismes accrédités et les résultats sont transmis à la HAS et aux autorités de tarification et de contrôle.

Axes de progrès

  1. Formation et appropriation : Il est crucial que les professionnels et les bénévoles s'approprient les outils et les méthodes d'évaluation. Des formations et des accompagnements peuvent être nécessaires pour garantir une mise en œuvre efficace.
  2. Amélioration continue : Les résultats des évaluations doivent être utilisés pour identifier les axes d'amélioration et mettre en place des plans d'action concrets. Cela nécessite une implication forte de la gouvernance et des équipes de terrain.
  3. Communication et diffusion : Les résultats des évaluations doivent être largement diffusés en interne et en externe pour assurer la transparence et favoriser l'amélioration continue.

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