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Patients, soignants, un engagement partagé
Le 6e cycle de certification des établissements de santé s’inscrit naturellement dans la continuité du dispositif actuel. Centrée sur le soin, la démarche de certification pour la qualité des soins donne du sens et de la lisibilité aux professionnels et aux usagers. Vous trouverez sur cette page, l’ensemble des informations, documents et outils nécessaires à l'appropriation de la certification des établissements de santé.
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Le 6e cycle de certification des établissements de santé s'inscrit dans la continuité du dispositif actuel, axé sur la qualité des soins. La Haute Autorité de Santé (HAS) met à disposition des établissements de santé un ensemble d'informations, de documents et d'outils pour faciliter l'appropriation de cette nouvelle démarche.
Référentiel de Certification
- Le référentiel de certification est le document de référence utilisé par les experts-visiteurs pour évaluer la qualité et la sécurité des soins. Il est structuré autour de douze objectifs de qualité des soins.
Méthodes d'Évaluation
- Cinq méthodes d’évaluation sont utilisées : le patient traceur, le parcours traceur, le traceur ciblé, l’audit système et l’observation.
Outils et Supports d'Accompagnement
- Calista : Système d'information pour faciliter la gestion de la démarche de certification.
- Outil d'appropriation du référentiel : Un outil qui informe sur la structuration des chapitres, objectifs, critères et éléments d’évaluation.
- Documents de référence : Guides méthodologiques, documents d'information, chartes, affiches, livrets de contacts, etc.
Étapes de la Certification
- La visite de certification est préparée par la HAS en fonction du profil de l'établissement. Un rapport de visite est ensuite transmis à l'établissement, qui peut formuler des observations.
- La décision de certification est prise par la HAS sur la base des résultats des évaluations, des constats des experts-visiteurs et des observations de l'établissement.
Communication des Résultats
- Les rapports de certification sont publiés sur le site internet de la HAS et sur Qualiscope. Les établissements sont tenus d'informer les usagers des résultats de la certification.
Outils de Communication
- La HAS met à disposition des outils de communication pour les professionnels et les représentants des usagers.
Documents Disponibles
- Le site web met à disposition de nombreux documents tels que le référentiel de certification, des guides méthodologiques, des documents d'information, des fiches pédagogiques, des infographies, etc.
S'approprier le 6e cycle (pour les visites dès septembre 2025)